La réunion du Conseil Municipal aura lieu le
Lundi 18 novembre 2024 à 19h30
à la Mairie
ORDRE DU JOUR
INSTITUTIONS
I. Présentation du rapport d’activité annuel 2023 de la CCSE.
II. Avis sur le projet d’aménagement et de développement durables (PADD) du PLUI.
III. Présentation du rapport annuel 2023 sur le prix et la qualité du service public d’assainissement.
PATRIMOINE
IV. Approbation de la vente de la parcelle communale YI 001 située à La Caffinière à Monsieur Enzo BERTAUD et Mme Pauline VITET.
V. Approbation de la vente des parcelles communales YT 20, ZX 76, ZX 79 à M. Samuel ALLAIN.
VI. Approbation de la vente de la parcelle communale ZL 006 située à L’Andouillé à Monsieur MORERE Arnold.
FINANCES
VII. Rémunération des agents recenseurs dans le cadre du recensement de la population frossetaine prévue début 2025.
VIII. Décision modificative n° 1 du budget 2024.
RESSOURCES HUMAINES
IX. Approbation du tableau des effectifs mis à jour (suppression de postes).
X. Approbation de l’adhésion au contrat de groupe Participation prévoyance mis en place par le CDG44.